Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE
/
RHUMBELLION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RHUMBELLION
DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4203281
Date de dépôt :
13/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2025
RHUMBELLION de DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE

Présentation de la marque RHUMBELLION

Déposée par voie électronique le 13 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RHUMBELLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE domicilié(e) ZI de GENIPA - 97224 - DUCOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 150 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque RHUMBELLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHUMBELLION arrivera à expiration en date du 13 août 2025.

DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DUQUESNE , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , (Marque figurative) , TROIS RIVIERES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , TROIS RIVIERES , (Marque figurative)


DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par Actions Simplifiée - ZI de GENIPA - 97224 - DUCOS - France - SIREN 303150320


ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Divertissement ; organisation de concours, de remise de prix, de jeux, de campagne d'information et de manifestations dans le domaine culturel ou du divertissement.